MENTIONS LÉGALES

En vertu des lois et réglementations en vigueur, voici les informations légales relatives à notre site de boutique en ligne de cosmétiques, JCADOMAINE :
Raison sociale : JCA Domaine Produits Bien-être
Siège social : [adresse du siège social]
Numéro de téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [adresse e-mail]
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [numéro d’enregistrement]
Numéro d’identification fiscale : [numéro d’identification fiscale]
Forme juridique de l’entreprise : [forme juridique]
Montant du capital social : [montant du capital social]
Autorité de contrôle : [nom et coordonnées de l’autorité de contrôle le cas échéant]
Nom et coordonnées de l’hébergeur : [nom et coordonnées de l’hébergeur]
Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles : [texte des mentions relatives à l’utilisation de données personnelles]
Mentions relatives à l’utilisation de cookies : [texte des mentions relatives à l’utilisation de cookies]
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR. Les clients ont la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne en cas de litige. Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.